Sources canadiennes Avis de l’ASFC · Gazette du Canada II · Tarif des douanes Fièrement canadien

We watch the CBSA tariff notices and the Customs Tariff consolidation for the HS codes you pick. When a line moves, you get the change, the effective date, and the citation — Monday morning. Nous surveillons les avis de douane de l’ASFC et la consolidation du Tarif des douanes pour les codes SH que vous choisissez. Quand une ligne bouge, vous recevez la modification, la date d’entrée en vigueur et la référence — le lundi matin.

A monitored data feed for Canadian importers of record, customs brokers and freight forwarders. Bilingual English/French, and every row is cited to the primary source — no uncited summaries, no US data mixed in.

Un fil de données surveillé, pour les importateurs enregistrés, les courtiers en douane et les transitaires canadiens. Bilingue français/anglais, et chaque ligne est citée à sa source primaire — aucun résumé non sourcé, aucune donnée américaine mélangée.

Surveillez un code gratuitement Un poste tarifaire, sans carte, en libre-service.
Demandez-nous un exemple par courriel Le format du résumé, avec ses références.
✓CBSA customs noticesAvis des douanes de l’ASFC
✓Canada Gazette Part IIGazette du Canada, Partie II
✓Departmental Consolidation of the Customs TariffCodification ministérielle du Tarif des douanes
✓CBSA memoranda (D series)Mémorandums de l’ASFC (série D)
Résumé du lundi — aperçu Exemple
8507.60.20
Amendment affecting tariff item 8507.60.20 — lithium‑ion batteries Modification touchant le numéro tarifaire 8507.60.20 — accumulateurs au lithium‑ion
EN VIGUEURas stated in Notice 26-21 — see citationselon l’avis 26-21 — voir la référence
RÉFÉRENCECustoms Notice 26-21 · notice dated 2026-08-25Avis des douanes 26-21 · avis daté du 2026-08-25
Liste des surtaxes
Surtaxes on specified goods — in forceSurtaxes visant des marchandises déterminées — en vigueur
EN VIGUEUR2026-09-08
RÉFÉRENCECanada Gazette Part II · Order in CouncilGazette du Canada, Partie II · décret
8541.43.00
Monitored — no change this cycle.Surveillée — aucun changement ce cycle.
ÉTATunchangedinchangé
● SOURCES SILENCIEUSES — surveillées, inchangées ce cycle : 4
● Avis des douanes de l’ASFC · inchangé
● Gazette du Canada, Partie II · inchangé
● Codification du Tarif des douanes · inchangé
● Mémorandums de l’ASFC (série D) · inchangé
1modification citée
2date d’entrée en vigueur
3lien vers la source
SOURCES VÉRIFIÉES LE 2026-10-13 · FR + EN
Illustrative preview built from published notices (team research, Oct 2026). Not a current advisory. Aperçu illustratif construit à partir d’avis publiés (recherche d’équipe, oct. 2026). Ne constitue pas un avis courant.
Comment un bulletin est construit
  1. Relevéles pages nommées de l’ASFC et de la Gazette du Canada, Partie II
  2. Comparaisonavec la copie conservée de la semaine précédente
  3. Citationla modification textuellement, avec sa date et le lien vers la source
  4. Envoile lundi matin, dans les deux langues
En vigueur
Counter-tariff surtaxes apply to specified goods, in force since 8 Sep 2026.Des surtaxes s’appliquent à des marchandises déterminées, en vigueur depuis le 8 sept. 2026.
Ligne modifiée
Customs Notice 26-21 (2026-08-25) amended tariff item 8507.60.20 — lithium‑ion batteries. Notice indexL’avis des douanes 26-21 (2026-08-25) a modifié le numéro tarifaire 8507.60.20 — accumulateurs au lithium‑ion. Index des avis
GCRA
Importers of record carry new enrolment duties, and financial security that CARM calculates per importer — the minimum under CBSA Memorandum D17-5-2 is CAN$5,000 per importer program account.Les importateurs enregistrés assument de nouvelles obligations d’inscription et une garantie financière que la GCRA calcule selon chaque importateur — le minimum prévu au mémorandum D17-5-2 de l’ASFC est de 5 000 $ CA par compte de programme d’importateur.

01Le problème

Le tarif canadien bouge en ce moment même.

Not in a quarterly cycle — week to week, notice by notice. Rates change by Order in Council, tariff items get amended, and the only reliable notification is a human reading the right page often enough.

Pas selon un cycle trimestriel — semaine après semaine, avis après avis. Les taux changent par décret, des postes tarifaires sont modifiés, et le seul mécanisme de notification fiable est un humain qui consulte la bonne page assez souvent.

26-21Avis des douanes du 25 août 2026 — un numéro tarifaire modifié parmi des milliers.
CAN$5,000Garantie financière minimale maintenant exigée des importateurs enregistrés sous la GCRA — le montant lui-même est établi selon chaque importateur (mémorandum D17-5-2 de l’ASFC).
$74k–$120kPar année — ce que des employeurs canadiens payaient pour ce travail fait à la main (six offres d’emploi actives au relevé d’oct. 2026 de l’équipe).

Ce que coûte un oubli

Pay the wrong rate and the exposure does not stop at the difference: it includes retroactive assessment, interest, and penalties under the Administrative Monetary Penalty System. A single misclassified or outdated line can sit quietly in your entries for months.

Payer le mauvais taux et l’exposition ne s’arrête pas à la différence : s’ajoutent la cotisation rétroactive, les intérêts et les pénalités du Régime de sanctions administratives pécuniaires. Une seule ligne périmée ou mal classée peut demeurer silencieusement dans vos déclarations pendant des mois.

Ce que le marché paie pour l’éviter

A classification opinion runs $500–$5,000 (published rates, Peacock Tariff Consulting, Oct 2026). That is a point-in-time answer. It is not a watch on the line, and it does not tell you the week the line changes.

Un avis de classement coûte de 500 $ à 5 000 $ (tarifs publiés, Peacock Tariff Consulting, oct. 2026). C’est une réponse ponctuelle. Ce n’est pas une veille sur la ligne, et cela ne vous indique pas la semaine où la ligne change.

How these figures were obtained: published notices, job postings and vendor rate pages, read in Oct 2026 by the team building this service. They are cited here so you can check them, not presented as audited market research.

Provenance de ces chiffres : avis publiés, offres d’emploi et grilles tarifaires de fournisseurs, consultés en oct. 2026 par l’équipe qui construit ce service. Ils sont cités pour que vous puissiez les vérifier, et non présentés comme une étude de marché auditée.

02Le vide

Les outils de ce tableau surveillent les sources américaines. Nous surveillons les canadiennes.

There is a mature market for watching the HTSUS and Federal Register. Canada runs on the Customs Tariff, CBSA notices and the Canada Gazette — a different schedule, a different publisher, a different language pair.

Il existe un marché mûr pour la veille du HTSUS et du Federal Register. Le Canada fonctionne avec le Tarif des douanes, les avis de l’ASFC et la Gazette du Canada — un autre tarif, un autre éditeur, une autre paire de langues.

Faites glisser le tableau →

Fournisseur Ce qu’il couvre (selon le fournisseur) Territoire
ImportSignalVeille sur « 29 000+ codes HTS, chaque nuit » (affirmation du fournisseur)US / HTS only
HTSWatchAlertes de changement HTSUS / HTS only
TariffDeskSuivi des tarifs et droits pour importateurs américainsUS / HTS only
TariffClassifyClassement et recherche tarifaireUS / HTS only
TariffPingNotifications de changement sur les lignes HTSUS / HTS only
DistributorBridgeVeille des droits et tarifs pour distributeursUS / HTS only
VorantisVeille de l’exposition tarifaireUS / HTS only
TariffWatch (tariffwatch.app)Résumé hebdomadaire HTSUS / article 232 — même forme de résumé du lundi, sources américaines seulementUS / HTS only

La place canadienne

The Customs Tariff, CBSA notices and memoranda, and the Canada Gazette Part II — watched for your items, cited line by line, in English and French.

Le Tarif des douanes, les avis et mémorandums de l'ASFC et la Gazette du Canada Partie II — surveillés pour vos postes, cités ligne par ligne, en français et en anglais.

Something wrong on this page?

If something on this page is wrong or out of date, tell us — we correct it and note it here.

Si un élément de cette page est erroné ou périmé, dites-le-nous — nous le corrigeons et le notons ici.

03Le produit

Ce que reçoit l’abonné.

You choose the tariff items. We watch them and send one digest. Nothing else: no dashboard to check, no platform to learn, no login to lose.

Vous choisissez les postes tarifaires. Nous les surveillons et envoyons un seul résumé. Rien d’autre : aucun tableau de bord à consulter, aucune plateforme à apprendre, aucun mot de passe à perdre.

01

Votre ensemble surveillé

Les codes SH / postes tarifaires que vous nommez, jusqu’à la limite de votre forfait. Modifiez l’ensemble en tout temps par simple réponse.

02

Résumé du lundi matin

Un courriel. Chaque changement touchant votre ensemble, avec les sources silencieuses également listées.

03

Une référence par ligne

Extrait textuel, date d’entrée en vigueur, date de publication, date du relevé et lien résolvant vers la source primaire.

04

Sources canadiennes seulement

Un indicateur de territoire sur chaque ligne. Nous ne mélangeons jamais du contenu HTS / USITC dans un rapport de changement canadien.

Lignes de résumé — exemples

SAMPLE — illustrative layout using published notices. The wording below is the digest’s own summary line; a live row carries the notice’s verbatim excerpt, the effective date as stated in the notice, the publication date, the fetch date and the resolving link. This is not a current advisory.

EXEMPLE — disposition illustrative fondée sur des avis publiés. Le libellé ci-dessous est la ligne de résumé du bulletin; une ligne réelle porte l’extrait textuel de l’avis, la date d’entrée en vigueur telle qu’énoncée dans l’avis, la date de publication, la date du relevé et le lien résolvant. Il ne s’agit pas d’un avis courant.

Ligne surveillée Ce qui a changé En vigueur Référence Indicateur
8507.60.20 Amendment affecting tariff item 8507.60.20 — lithium‑ion batteries. Modification touchant le numéro tarifaire 8507.60.20 — accumulateurs au lithium‑ion.
Extrait textuel (ligne réelle)In a live row: quoted from the notice itself, with its page and paragraph locator.Dans une ligne réelle : extrait tiré de l’avis lui-même, avec le repère de page et de paragraphe.
As stated in Notice 26-21Selon l’avis 26-21 Customs Notice 26-21 · CBSA · published 2026-08-25Avis des douanes 26-21 · ASFC · publié le 2026-08-25
EN / FR
Canada seulement
Liste des surtaxes Surtaxes on specified goods — in force. Surtaxes visant des marchandises déterminées — en vigueur.
Extrait textuel (ligne réelle)In a live row: quoted from the Order in Council as published.Dans une ligne réelle : extrait du décret tel que publié.
2026-09-08 Canada Gazette Part II · Order in CouncilGazette du Canada, Partie II · décret
EN / FR
Canada seulement

Sources silencieuses

Every digest lists the sources we checked that did not change. It is the least glamorous part of the product and the reason you can trust the rest: a report that can only ever say “something changed” is not evidence of anything.

Chaque résumé énumère les sources vérifiées qui n’ont pas changé. C’est la partie la moins spectaculaire du produit, et la raison pour laquelle vous pouvez faire confiance au reste : un rapport qui ne peut dire que « quelque chose a changé » ne prouve rien.

Journal des corrections

No corrections issued. When we get something wrong, this log gets a dated entry naming what was wrong and which digest carried it. We would rather show you an empty log now than a clean-looking one later.

Aucune correction publiée. Quand nous nous trompons, ce journal reçoit une entrée datée indiquant l’erreur et le bulletin qui l’a transmise. Nous préférons vous montrer un journal vide maintenant qu’un journal d’apparence impeccable plus tard.

Déclaration de portée

Monitored: CBSA customs notices · Canada Gazette Part II · Departmental Consolidation of the Customs Tariff · CBSA memoranda (D series) · CBSA CARM program pages (named; link not verified at build time, so not linked).

Not monitored: US HTS / USITC · provincial sales tax · excise · anti-dumping case law · classification opinions. We do not classify your goods, and we do not advise on them.

Surveillées : avis des douanes de l’ASFC · Gazette du Canada, Partie II · Codification ministérielle du Tarif des douanes · mémorandums de l’ASFC (série D) · pages du programme GCRA (CARM) de l’ASFC (nommées; lien non vérifié au moment de la construction, donc non lié).

Non surveillées : HTS / USITC · taxes de vente provinciales · droits d’accise · jurisprudence antidumping · avis de classement. Nous ne classons pas vos marchandises et nous ne vous conseillons pas à leur sujet.

Notices EN · Avis FR · Gazette II EN · Gazette II FR · Customs Tariff EN · Tarif FR · D memoranda EN · Mémorandums FR

04Tarifs

Forfaits.

CAD, per month, cancelled any time. Paid plans start with a 14-day free trial — no card needed to start. The free tier is not a trial with a timer: one tariff item, watched, for as long as you want it.

En dollars canadiens, par mois, annulable en tout temps. Les forfaits payants commencent par un essai gratuit de 14 jours — sans carte pour commencer. Le forfait gratuit n'est pas un essai minuté : un poste tarifaire, surveillé, aussi longtemps que vous le voulez.

Veilleur
99 $ / mois CA
Un ensemble surveillé — un seul importateur ou un seul dossier client.
  • 1 ensemble surveillé, jusqu’à 25 postes tarifaires
  • Résumé du lundi matin, livré par courriel
  • Références + sources silencieuses à chaque envoi
  • Bilingue FR / EN
Vente en gros
Courtier
199 $ / mois CA
Pour courtiers en douane et transitaires surveillant plusieurs dossiers clients.
  • Jusqu’à 5 ensembles surveillés
  • En-tête de résumé en marque blanche pour vos clients
  • Jusqu’à 5 destinataires, acheminement par dossier
  • Alertes en cas de changement entre les résumés
Transitaire
299 $ / mois CA
Pour les équipes gérant un portefeuille de codes clients.
  • Ensembles surveillés illimités
  • Sièges pour l’équipe
  • Export CSV / JSON de l’historique des changements
  • Traitement prioritaire des escalades
Gratuit — veille d’un code
Un poste tarifaire, résumé du lundi, sans carte. En libre-service, et ça reste gratuit.
Surveillez un code gratuitement

Pricing, plainly. Prices are in Canadian dollars, before applicable taxes. Monthly billing; cancel anytime.

Prix, sans détour. Les prix sont en dollars canadiens, avant les taxes applicables. Facturation mensuelle; annulez en tout temps.

05Pour qui

Courtiers, transitaires et importateurs qui produisent leurs propres déclarations.

Courtiers en douane

Your clients expect you to see it first. Their exposure is your file. The digest is designed to be forwarded to a client without editing — including the citations.

Vos clients s’attendent à ce que vous le voyiez avant eux. Leur exposition, c’est votre dossier. Le résumé est conçu pour être transféré à un client sans retouches — références comprises.

Transitaires

You move the goods and the paperwork. A changed line changes a quote, and a quote that goes out with the old rate comes back as a dispute.

Vous déplacez la marchandise et les documents. Une ligne modifiée change une soumission, et une soumission envoyée avec l’ancien taux revient en litige.

Importateurs PME

You file your own entries and you have no compliance department. You have one code set you care about — that is exactly what the free tier is for.

Vous produisez vos propres déclarations et vous n’avez pas de service de conformité. Vous avez un ensemble de codes qui compte — c’est exactement à cela que sert le forfait gratuit.

Our pitch to brokers, said once: your clients already trust you to deliver the bad invoice news first. Be the one who delivers the good alert first.

That is our positioning, written by us. It is not a testimonial and it is not a quote from a customer — we have no customers yet.

Notre argument auprès des courtiers, dit une fois : vos clients vous font déjà confiance pour annoncer les mauvaises nouvelles de facturation en premier. Soyez celui qui annonce la bonne alerte en premier.

Il s’agit de notre positionnement, rédigé par nous. Ce n’est ni un témoignage ni une citation d’un client — nous n’avons pas encore de clients.

06Garde-fous

Ce que ce produit refuse de faire.

These are printed here so you can hold us to them later — and so you can tell in advance whether we are the wrong supplier for you.

Nous les inscrivons ici pour que vous puissiez nous en tenir responsables plus tard — et pour que vous puissiez déterminer d’avance si nous sommes le mauvais fournisseur pour vous.

Des données, pas des conseils

We report what the notice says. We never tell you what to do about it, which code to use, or whether to reclassify. If you need that, you need a licensed broker — and we will say so.

Nous rapportons ce que dit l’avis. Nous ne vous disons jamais quoi faire, quel code utiliser ni s’il faut reclasser. Si c’est ce qu’il vous faut, il vous faut un courtier autorisé — et nous le dirons.

Ni courtage en douane, ni avis juridique

Monitoring is not brokerage and this service does not give legal or customs advice. Duties and penalties remain your determination to make.

La veille n’est pas du courtage et ce service ne fournit ni avis juridique ni conseil en douane. Les droits et les pénalités demeurent votre responsabilité.

Portée déclarée, rien en dehors

The source list is on this page. If a source is not named, we do not monitor it, and we will not imply otherwise. CARM/GCRA program pages are named without a link because we could not verify a stable URL at build time.

La liste des sources figure sur cette page. Si une source n’est pas nommée, nous ne la surveillons pas et nous ne laisserons pas entendre le contraire. Les pages du programme GCRA (CARM) sont nommées sans lien, faute d’URL stable vérifiée au moment de la construction.

Aucune preuve fabriquée

No testimonials, no customer logos, no usage statistics, no “trusted by” row. We have no customers yet, so any of those would be invented. The competitor rates quoted on this page are labelled as competitor-published marketing claims and are not validated.

Aucun témoignage, aucun logo de client, aucune statistique d’utilisation, aucune rangée « utilisée par ». Nous n’avons pas encore de clients : tout cela serait inventé. Les tarifs de concurrents cités sur cette page sont présentés comme des affirmations marketing publiées par ces concurrents, non validées.

07Liste d’attente

Surveillez un code gratuitement.

Tell us one tariff item you care about and how to reach you. We add it to the watch and send you the Monday digest — and the single-code watch stays free.

Placing a service? Pick “A service provider” below and mention it in the tariff-item field.

Email us at: info@tariffscout.ca

Indiquez un poste tarifaire qui vous importe et comment vous joindre. Nous l'ajoutons à la veille et vous recevez le résumé du lundi — et la veille d'un code reste gratuite.

Vous souhaitez présenter un service ? Choisissez « Un fournisseur de services » ci-dessous et mentionnez-le dans le champ du poste tarifaire.

Écrivez-nous à : info@tariffscout.ca

Nous ne recueillons rien sur cette page. Aucun outil de mesure, aucun script tiers, aucun témoin.